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Antisy
Liste d'attente

Document juridique · projet

Mentions légales

Ce site présente le produit anti-bot d'Antisy. Pendant le lancement, c'en est une version statique : la liste d'attente et la candidature au pilote se font par e-mail, et le tableau de bord n'est pas encore en ligne.

Dernière mise à jour : · version projet

Projet — à valider par un avocat avant publication

Ce document n'est pas un avis juridique. Il ne reprend que des décisions internes d'Antisy ; ce qui n'est pas décidé ou pas connu est marqué « [à compléter : …] ».

Pendant le lancement, ce site est une version statique hébergée provisoirement chez Hostinger, dans un centre de données aux Pays-Bas. Il n'a ni formulaire, ni compte, et ne dépose aucun cookie ; il ne garde dans le stockage local de votre navigateur que votre choix d'apparence (clair, sombre ou système), si vous en faites un, et votre refus de la mesure d'audience, si vous le choisissez. La liste d'attente et la candidature au pilote passent par un e-mail à support@antisy.com, gardé 90 jours. Ce qui est décrit ici du formulaire de la liste d'attente, de la base du site et du tableau de bord n'est pas encore en service ; ce qui l'est est dit dans la politique de confidentialité. Comme tout hébergeur, Hostinger reçoit l'adresse IP de chaque visiteur : durée et usage de ses journaux [à compléter].

Mesure d'audience de ce site, et non des sites clients : PostHog, sous-traitant d'Antisy, garde les données dans l’Union européenne (Allemagne). La mesure ne dépose rien dans le navigateur (ni cookie, ni stockage local) et n'enregistre aucune session : elle envoie les pages vues, les sorties de page et les clics sur les liens et les boutons, sans les paramètres des adresses. Un navigateur qui demande à ne pas être suivi (« Do Not Track » ou « Global Privacy Control ») n'envoie rien, et la mesure se refuse dans la politique de confidentialité : « Ne pas être mesuré ».

Éditeur

  • Éditeur : Antisy SARL, société en formation. Elle n'est pas encore inscrite au registre du commerce.
  • Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL) de droit suisse, en formation.
  • Personne responsable : [à compléter : prénom et nom du fondateur, qui agit au nom de la société en formation]
  • Siège : canton de Genève. Adresse postale : [à compléter : adresse postale]
  • Numéro d'identification des entreprises (IDE) : [à compléter : numéro IDE, attribué après l'inscription au registre du commerce]
  • Numéro de TVA : [à compléter : assujettissement à la TVA et numéro, à décider avec la fiduciaire]

Contact

  • Courriel : support@antisy.com
  • Autre moyen de contact : [à compléter : téléphone ou formulaire, si retenu]

Hébergement

Pendant le lancement, cette vitrine est hébergée provisoirement par Hostinger, dans un centre de données aux Pays-Bas. Coordonnées : HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre ; c'est l'entité que désignent les conditions publiques de Hostinger, à confirmer sur le contrat. La boîte support@antisy.com est elle aussi chez Hostinger.

L'hébergement d'Antisy (l'API, le tableau de bord et leurs données) est prévu chez Infomaniak, en Suisse ; il n'est pas encore en service. Coordonnées de l'hébergeur : [à compléter : raison sociale et adresse de l'hébergeur, une fois le contrat conclu]

Utilisation de ce site

Ces conditions valent pour tout visiteur de ce site. Le service lui-même, le tableau de bord et l'API, relève des conditions générales.

  • Objet : ce site présente Antisy, son produit anti-bot et sa documentation. Ce qu'il dit l'est de bonne foi, à titre d'information ; les prix et les engagements qui lient Antisy sont ceux du contrat.
  • Disponibilité : Antisy ne s'engage pas sur la disponibilité de ce site. Il peut être interrompu, modifié ou retiré à tout moment, sans préavis.
  • Propriété intellectuelle : les textes, les illustrations et le logo de ce site sont la propriété d'Antisy ; leur reproduction demande son accord, sous réserve du droit de citation. Les exemples de code de la documentation peuvent être repris et adaptés pour intégrer Antisy à vos sites. Marque « Antisy » et logiciels : [à compléter : régime de la marque « Antisy » et des logiciels]
  • Liens : les liens vers d'autres sites sont donnés pour information ; Antisy ne répond pas de leur contenu.
  • Une faille : elle se signale comme le dit la page Sécurité.
  • Droit applicable : droit suisse ; le for est celui de la section « Droit applicable et for » ci-dessous. Clauses à valider par un juriste.

Usage du produit : défense uniquement

Antisy ne fait que de la défense. Aucun trafic n'est envoyé vers un système tiers sans le mandat écrit de son propriétaire.

Droit applicable et for

Droit suisse. For juridique : [à compléter : for juridique]

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